Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SITEMILL
ADOBE SYSTEMS INCORPORATED (Société américaine, organisée selon les lois de l'Etat de Californie)

Numéro de dépôt :
96615137
Date de dépôt :
11/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2006

Présentation de la marque SITEMILL

Déposée le 11 mars 1996 par ADOBE SYSTEMS INCORPORATED (Société américaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SITEMILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est ADOBE SYSTEMS INCORPORATED (Société américaine, organisée selon les lois de l'Etat de Californie) , domicilié(e) 1585 Charleston Road, P.O. BOX 7900, MOUNTAIN VIEW, CALIFORNIE 94039 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque SITEMILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITEMILL est expirée depuis le 11 mars 2006.

ADOBE SYSTEMS INCORPORATED (Société américaine a également déposé les autres marques suivantes : STREAMLINE , OPEN , ART EXPLORER , PAGEMILL , ADOBE GRAPHICS SAMPLER , PRESSWISE , GALLERY EFFECTS , ACROBAT PLAYER , TYPE TWISTER , TYPE ON CALL


ADOBE SYSTEMS INCORPORATED (Société américaine, organisée selon les lois de l'Etat de Californie) - 1585 Charleston Road, P.O. BOX 7900, MOUNTAIN VIEW, CALIFORNIE 94039 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Cabinet PLASSERAUD - France


Inscription le 5 mars 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°492297 - Publication au BOPI 2009-03-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Errata sur les inscriptions - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage); appareils et instruments d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques; disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismespour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses ; machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs; logiciels d'ordinateurs ; disques numériques à mémoire morte préenregistrés; appareils d'enregistrement, de transmission et de reproduction de données; supports de données magnétiques; disques d'enregistrement ; imprimantes, circuits intégrés, télécopieurs.Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés; livres; magazines ; manuels d'utilisation de logiciels et de disques numériques à mémoire morte préenregistrés, livres d'enseignement.Consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires; travaux d'ingénieurs; services d'aide et d'entretien en matière de logiciels d'ordinateurs; services de création de logiciels d'ordinateurs; services de consultation dans le domaine des logiciels d'ordinateurs et de création de logiciels d'ordinateurs ; services d'aide aux utilisateurs de logiciels à accès en ligne ; services d'accès à des bulletins concernant les ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.